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Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]
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Cécile Klingler, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Présentation du traité conclu en janvier 2013 sous l'égide du Programme des Nations unies pour l'environnement, visant à interdire le mercure et ses dérivés : caractéristiques et faiblesses de cet accord.
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Le point sur le projet de la Commission européenne de réduction du taux de cadmium dans les engrais phosphatésen 2018 : les usages et les effets toxiques du cadmium ; le projet de réglementation ; les divergences de position parmi les pays de l’[...]
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Thierry Buchin, Auteurla Réglementation ERP (établissement recevant du public) concernant la résistance au feu des installations électriques et matériels électrotechniques (EL), l' éclairage (EC) et l'IGH (installations électriques et éclairage) a été modifiée; l' ar[...]
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Yuan Yuan, Auteur ; Hannelore Crolly, Auteur ; Carsten Dierig | Courrier International |Dossier de presse internationale au sujet de l'interdiction d'importer certains déchets occidentaux en Chine et des conséquences pour les pays européens dont l'Allemagne. Rappel de l'affaire du navire transportant des déchets souillés vers la Ch[...]
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Conseils pour s'adapter à la nouvelle valeur limite d'exposition à l'amiante dans les entreprises réalisant des travaux de désamiantage.
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Présentation d'activités de course d'orientation (CO) pratiquées individuellement pour exercer le déplacement autodéterminé de chaque élève ; réflexion sur les enjeux éducatifs de la CO : entre apprentissage de l'autonomie pour les élèves et séc[...]
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Point sur la loi américaine concernant la fin du principe de neutralité sur Internet : définition de la notion de "neutralité du Net" ; rappels historiques et explications concernant le fonctionnement d'Internet et les fournisseurs d'accès au ré[...]
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Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]
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Estelle Le guern, Auteur |Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrate[...]
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Point en 2012, sur les modalités administratives et pédagogiques encadrant les interventions de personnes extérieures pour l'enseignement de l'EPS à l'école élémentaire : organisation de la co-intervention et références réglementaires.
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Jean-Yves Piriou, Auteur |De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne [...]
