ARNm : licenciez... les brevets !
de Anne Neymann, Marine Pataillot In Pour l'éco, 033 (07/2021), p.51 Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
Neymann Anne, Pataillot Marine.
« ARNm : licenciez... les brevets ! »
in Pour l'éco, 033 (07/2021), p.51.
Titre : | ARNm : licenciez... les brevets ! (2021) |
Auteurs : | Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur |
Type de document : | Article : texte imprimé |
Dans : | Pour l'éco (033, 07/2021) |
Article : | p.51 |
Langues: | Français |
Descripteurs : | droit intellectuel |
Résumé : | Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
Genre : | / Article de périodique //Article de périodique |