|   | Pollution de l'air : la France devant la justice de l'UE de Stéphane Mandard In Le Monde (Paris. 1944), 22813 (18/05/2018), p.6 Dossier consacré au non-respect des normes de qualité de l'air en France en 2018. Le renvoi de la France devant la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) par la Commission européenne : le dépassement des plafonds des émissions de particules PM10 et de dioxyde d'azote ; l'absence de mesures efficaces mises en oeuvre pour lutter contre la pollution ; les sanctions financières prévues. Les propositions législatives européennes pour limiter les émissions de dioxyde de carbone des poids lourds. Le point sur la modification de la norme Euro 6 sur les émissions de gaz polluants des automobiles : l'assouplissement des règles pour les constructeurs ; les conséquences pour la santé publique. | 
							Mandard Stéphane. 
« Pollution de l'air : la France devant la justice de l'UE »
 in Le Monde (Paris. 1944), 22813 (18/05/2018), p.6.
							
						
			
			| Titre : | Pollution de l'air : la France devant la justice de l'UE (2018) | 
| Auteurs : | Stéphane Mandard, Auteur | 
| Type de document : | Article : texte imprimé | 
| Dans : | Le Monde (Paris. 1944) (22813, 18/05/2018) | 
| Article : | p.6 | 
| Langues: | Français | 
| Descripteurs : | automobile / camion / oxyde de carbone / pollution de l'air / Union européenne | 
| Résumé : | Dossier consacré au non-respect des normes de qualité de l'air en France en 2018. Le renvoi de la France devant la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) par la Commission européenne : le dépassement des plafonds des émissions de particules PM10 et de dioxyde d'azote ; l'absence de mesures efficaces mises en oeuvre pour lutter contre la pollution ; les sanctions financières prévues. Les propositions législatives européennes pour limiter les émissions de dioxyde de carbone des poids lourds. Le point sur la modification de la norme Euro 6 sur les émissions de gaz polluants des automobiles : l'assouplissement des règles pour les constructeurs ; les conséquences pour la santé publique. | 
| Genre : | Article de périodique | 

