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> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
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Article : texte imprimé
S'appuyant sur les travaux de P. Bourdieu, A. Viala rattache le statut actuel de la littérature (valeur éminente) à un processus d'autonomisation du champ culturel remontant au XVIIe (création de l'Académie, des droits d'auteur) et conduisant à [...]Article : texte imprimé
Nicolas Guillas, Auteur |La publication permet aux chercheurs en sciences dures de diffuser leurs découvertes et d'être reconnus. Une des nouvelles lois pour la République numérique permet la publication directe sur internet. Avantages et risques autour du droit de « l'[...]Article : texte imprimé
Le point sur l'exploitation des licences liées au personnage du Petit Prince imaginé par l'écrivain Antoine de Saint-Exupéry, et sur les batailles judiciaires entre les héritiers du romancier : les droits d'auteurs sur la vente de l'ouvrage ; [...]Article : texte imprimé
Dossier consacré à l'enquête du Consortium international des journalistes d'investigation (ICIJ), qui révèle en 2017 les secrets de l'optimisation fiscale par des multinationales et des grandes fortunes. Le parcours des droits d'auteur de l'oeuv[...]Article : texte imprimé
Enquête, en 2009, sur l'incidence du téléchargement illégal sur les industries culturelles et les motivations des pirates informatiques : étude des hiérarchies et de l'organisation des groupes et des sites pirates de diffusion restreinte qui con[...]Article : texte imprimé
Fiche méthodologique concernant le plagiat et la citation : le principe du plagiat et la législation en la matière ; les fonctions et règles de la citation directe et indirecte ; les différents procédés de ponctuation pour insérer un extrait de [...]Article : texte imprimé
Enquête sur la rémunération des plasticiens et des photographes en France : la rémunération des artistes ; le code de la propriété intellectuelle ; la déclaration du ministre de la Culture Franck Riester sur la rémunération du travail des artist[...]Article : texte imprimé
Point sur la stratégie utilisée par les policiers qui utilisent de la musique aux Etats-Unis, pour empêcher la diffusion de vidéos concernant leurs interventions, sur les réseaux sociaux.Article : texte imprimé
Point sur la possibilité de chanter faux pour échapper à la politique de protection des droits dauteur sur YouTube, le compte du "youtubeur" risquant sinon dêtre supprimé.Article : texte imprimé
Présentation comparée de l'argent qui revient au compositeur ou au chanteur selon les supports sur lesquels leur musique est écoutée.document électronique
Présentation, sous forme de vidéos, des batailles judiciaires autour des droits d'auteur sur le "Boléro", une oeuvre de musique de ballet pour orchestre composée en 1928 par Maurice Ravel : le rôle joué par les différents ayants droit (héritiers[...]Article : texte imprimé
Jérémie Younes, Auteur | Alternatives Economiques |Enquête sur les cessions des droits d'auteur des grandes stars du rock aux géants de l'industrie musicale ou à des fonds d'investissement : des exemples, les sommes en jeu, le pari du streaming payant. Encadré : l'industrie musicale renoue avec [...]Article : texte imprimé
Entretien avec Christian Roblin, directeur de la Sofia, société civile gérant les droits d'auteur de l'édition française de livres : sa désignation et son statut en chiffres ; sa liaison avec les CDI et les établissements scolaires, par la loi s[...]document électronique
Le point sur le téléchargement illégal et légal sur Internet d'oeuvres protégées par des droits d'auteurs. Le visionnage et l'usage de fichiers téléchargés. La nature et le rôle de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection[...]Article : texte imprimé
Point sur les actions mises en place pour le respect du droit d'auteur par la plateforme de diffusion de vidéos en direct Twitch, et sur les rappels de leurs conditions d'utilisation...Article : texte imprimé
Reportage dans les archives de la Sacem, société qui gère les droits des auteurs et compositeurs : la correspondance originale dauteurs qui y est secrètement conservée et donne des informations précieuses sur les chanteurs et lépoque où ils év[...]Article : texte imprimé
Jean-Michel Jarre, Personne interviewée ; Nicole Vulser, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Jean-Michel Jarre, président de la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs, en 2018 : les enjeux du vote de la directive sur le droit d'auteur dans un contexte de marché unique numérique, la nécessité d[...]